Obligations de conformité connectées – Niveau de la clause

Les Obligations de conformité connectées au niveau de la clause vous permettent de maintenir une relation Parent-Enfant au niveau de la clause, dans vos registres d’obligations de conformité connectés.

Lorsque les documents sont connectés d’une OC Parente à une OC Enfant, une connexion va être créée automatiquement au niveau de la clause, dans l’OC Enfant. Cependant, la première fois que vous allez accéder à vos clauses connectées dans l’OC Enfant, vous allez devoir les activer de la manière suivante :

Veuillez prendre note : Si vous désirez copier les statuts des clauses d’une OC Parente à une OC Enfant, assurez-vous que les statuts appropriés ont été assignés pour le Parent, avant d’activer les clauses pour l’enfant.

• Cliquez sur le code de langue dans la colonne des clauses pour activer l’OC Enfant.

Veuillez noter que les NCOC peuvent seulement être activées dans l’Enfant, si elles ont été activées dans la même langue dans le Parent.

• Dans la fenêtre contextuelle qui va apparaitre, vous allez être en mesure de choisir si la NCOC enfant va hériter des clauses et des états (Suivie/ Ignorée) d’un Parent.

Si vous laissez la boîte cochée :

• Toutes les clauses dans l’Enfant vont avoir le même statut que celles dans le Parent.
• Toutes les clauses dans l’Enfant vont avoir les mêmes états (Suivie/Ignorée) que celles dans le Parent.

Si vous décochez la boîte :

• Toutes les clauses dans l’Enfant se verront attribuer le statut : « Non-évalué »
• Toutes les clauses dans l’Enfant se verront attribuer l’état : « Suivie »

Veuillez noter que vous allez pouvoir sélectionner cette option, uniquement lors de l’activation de la NCOC Enfant.

• Une fois que l’Enfant NCOC est activé :
  • Les clauses vont recevoir des mises à jour de Nimonik, afin de notifier les utilisateurs responsables, par rapport aux documents mis à jour.
  • Les parties responsables, le statut, l’état (Suivie/ Ignorée) peuvent être assignés indépendamment du Parent.
  • Des Action internes peuvent être créées et assignées.
  • Des champs personnalisés peuvent être ajoutés et remplis.
  • Les Champs personnalisés connectés remplis dans le Parent vont être visibles dans l’Enfant.
  • (À venir) Des Actions internes vont pouvoir être créées par le Parent.