3.1.3 La Page des Documents

Tous les documents de la Bibliothèque Nimonik ont une page unique qui peut être consultée en cliquant sur le nom du document ou sur la référence légale.

À partir de la Bibliothèque :

À partir des Obligations de Conformité :

La page des Documents contient les informations suivantes :

• Titre du document
• Jurisdiction
• Autorité de publication. Indique l’entité qui s’identifie comme ayant publié le document ou comme étant responsable du document, y compris des entités telles qu’un département gouvernemental, un ministre du gouvernement, une agence de régulation ou une association professionnelle. Note: Les autorités de publication sont actuellement disponibles pour la plupart des documents fédéraux et provinciaux canadiens.
• Un résumé (sur certains documents) Plus d’informations ici.
• Un extrait (pour certains documents) Plus d’informations ici.
• Une étoile, indique qu’il s’agit d’un document essentiel. Il s’agit des documents QHSE les plus importants dans une juridiction donnée.
• Statut du document – Proposé, publié, en vigueur ou abrogé (Voir la page d’aide « Statut du document » pour plus de détails)
• Type de document – Législation, Norme Industrielle, Orientation, Avis, Ordonnance, Directive, Permis Général, Document Interne.
• Secteurs industriels associés au document
• Thèmes associés au document
• Historique des modifications apportées au document
• Le texte intégral du document (lorsqu’il est disponible)
• Liens vers le document source
• Une indication si la juridiction consolide ou non sa législation (Voir la page d’aide « Historique des changements apportées aux documents » pour plus de détails sur les juridictions consolidées et non consolidées).
• Une comparaison des changements par rapport à la dernière version (disponible pour certains documents) la possibilité de télécharger le document au format PDF (disponible pour certains documents).

Suivre un Document

Vous pouvez suivre les mises à jour d’un document en l’ajoutant aux obligations de conformité. Vous pouvez le faire directement à partir de la page du document :

• Cliquez sur le bouton « Ajouter à votre OC » en haut à droite de la page.

• Faites défiler vers le bas et cliquez sur la case à cocher située à côté de l’obligation de conformité à laquelle vous souhaitez ajouter ce document. Vous pouvez ajouter un document à plusieurs obligations de conformité si vous le souhaitez.

• Cliquez sur « Enregistrer » pour ajouter le document à une ou plusieurs listes d’obligations de conformité.

Vous pouvez également ajouter plusieurs documents à la fois grâce à la fonction « Ajouter des documents » dans les obligations de conformité.

• Cliquez ici pour savoir comment ajouter des documents à partir des obligations de conformité.

Obligations

Vous pouvez consulter toutes les clauses d’un document et rechercher des obligations spécifiques en cliquant sur « Voir les obligations »

Saisissez du texte dans la barre de recherche pour obtenir des obligations contenant des mots spécifiques. Vous pouvez également filtrer les obligations par type de clause et par thème en cliquant sur les filtres en haut de la page.

Remarque : cette fonction n’est pas disponible pour tous les documents.